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Marques déposées par REMEC
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SUPERTOP F1
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

SUPERTOP F1
REMEC

Numéro de dépôt :
4028284
Date de dépôt :
26/08/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
SUPERTOP F1 de REMEC

Présentation de la marque SUPERTOP F1

Déposée par voie électronique le 26 août 2013 par REMEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SUPERTOP F1 »

Le déposant est REMEC domicilié(e) ZI LA ROSEYRE, 133 CHEMIN BARELLA - 06390 - CONTES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, REMEC domicilié(e) ZI LA ROSEYRE, 133 CHEMIN BARELLA - 06390 - CONTES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 39

Enregistrée pour une durée de 11 ans, la marque SUPERTOP F1 est expirée depuis le 26 août 2023.

REMEC a également déposé les autres marques suivantes : TECNOKAR TRAILERS


REMEC - ZI LA ROSEYRE, 133 CHEMIN BARELLA - 06390 - CONTES - France


REMEC - ZI LA ROSEYRE, 133 CHEMIN BARELLA - 06390 - CONTES - France


Publication - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-38

Inscription le 30 juin 2014 - Rejet total n°626225 - Publication le 1 août 2014 au BOPI 2014-06-30

Inscription le 12 juin 2014 - Action en revendication de propriété n°626552 - Publication le 1 août 2014 au BOPI 2014-06-12

Inscription le 18 décembre 2014 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°638849 - Publication le 16 janv. 2015 au BOPI 2014-12-18

Inscription le 8 février 2017 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle n°694117 - Publication le 10 mars 2017 au BOPI 2017-02-08

Enregistrement avec modification - Publication le 27 sept. 2019 au BOPI 2019-39

Inscription le 20 janvier 2020 - Pourvoi en cassation n°777760 - Publication le 21 févr. 2020 au BOPI 2020-01-20

Inscription le 20 janvier 2020 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle n°777761 - Publication le 21 févr. 2020 au BOPI 2020-01-20

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux, d'électricité ou d'énergie ; distribution (livraison de produits) ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules ; transport en taxi ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.